30% de taxe sur les plus values, oui mais comment le fisc peut-il savoir quel était mon investissement de base ?

guigours

Disons que j’ai viré 20.000€ (par petits bouts) l’année dernière sur Binance pour acheter des USDT. De là je les ai virés sur un exchange peu connu pour acheter une crypto encore moins connue.

Admettons que cette crypto ait fait x10 et que j’ai maintenant 200.000€.

Sur ces 200.000€, 20.000€ sont mon investissement initial et 180.000€ sont de la plus value. Disons que je souhaite récupérer cet investissement initial. Je vire donc 20.000€ vers Binance et renvoie cet argent sur mon compte en banque.

Mes questions:

20.000€ qui rentrent sur un compte, c’est quand même gros. Le fisc peut-il me demander d’où vient cet argent et de payer des taxes alors que, faisant partie de mon investissement initial, il ne représente pas une plus value. Comment prouver au fisc que cet argent est en fait mon investissement initial ? Dois-je garder des traces de tous les virements/achats que j’ai fait sur des sites d’exchange ?
Qu’est-ce qui m’empêche de prétendre que mon investissement initial était de 50.000€, pour ne payer des taxes que sur 150.000€ au lieu des 180.000€ ? J’ai l’intention d’être 100% transparent avec le fisc, mais vraiment par curiosité, qu’est-ce qui m’empêche de le faire ?

Merci d’avance pour vos réponses.

christophedlr

Les exchanges ont une obligation de respecter le KYC, qui est obligatoire de par les USA, mais cette obligation américaine profite à l’ensemble de tous les autres pays. Le KYC, vise à obtenir un certains nombre d’informations légales sur le détenteur du compte : nom, prénom, adresse. À partir de là, le client étant clairement identifié, les impôts peuvent donc obtenir auprès de l’exchange, les informations. De là, si tu considères 50k€ alors que ton investissement initial était de 20k€, ils auront l’information.

Après, en France, la régulation des cryptos-monnaies et particulière et je doute que pour le moment, ils fassent réellement des vérifications comme pour le FIAT, mais c’est possible, donc je dirais juste : soit raccord avec la vérité, tout simplement.

Tes 20k€ qui arrivent sur ton compte, effectivement à un moment donné, le fisc peut te demander de les justifier, dans ce cas là, tu fourniras simplement le relevé des opérations de l’exchange.

Pensez bien à une chose : toute entrée sur un compte bancaire, est techniquement à déclaré aux impôts. En effet, même quand la famille donne un peu de sous (par exemple), légalement les impôts considèrent que c’est une rentrée d’argent et ça doit être déclaré sur la feuille d’impôt. En pratique, pour les petites sommes ce n’est pas un soucis, par contre ici pour une grosse somme, effectivement le fisc peut demander des justificatifs ; si tu ne peut en donner ou refuse d’en donner, tu auras un redressement fiscal. Si maintenant tu peux le justifier via le relevé des opérations de l’exchange, ils verront bien qu’en effet, tu as déposé 20k€ chez l’exchange, que tu as repris plus tard. Sauf qu’avec le relevé, ils verront les 180k€ restant et pourront éventuellement, se baser dessus pour un redressement fiscal. Le code général des impôts, ne précise pas si c’est quand c’est sur un compte FIAT chez l’exchange ou si c’est quand tu récupères sur ton compte bancaire ; je pense que c’est la première solution qui est prise en compte.

Donc le mieux pour éviter les soucis : toujours mettre sur une stablecoin. Pour l’euro, tu as le Stasis Euro (EURS), qui est indexé sur l’euro. Pour le dollar tu en as pleins : DAI, USDT, USDC et il y en a encore 2 ou 3 autres. Le fait de mettre sur un stablecoin, ça reste de la crypto, donc tu n’as rien à déclaré. Du coup tu feras l’exchange en FIAT au moment de récupérer sur ton compte bancaire et fera donc cette déclaration à ce moment-là ^^.

Pour essayer de te résumer un peu le truc :

Toute rentrée FIAT est normalement à justifier, donc le fisc peut te demander la provenance des 20k€ en question ; le relevé exchange ira très bien, ça reste un élément légal.
La déclaration des plus et moins values, concerne aussi les comptes FIAT chez les exchange, pas juste quand ça rentre et sort de ton compte bancaire, donc faut éviter de garder en FIAT sur l’exchange, donc quand tu met tes sous depuis ton compte bancaire, il faut passer le tout dans une stablecoin (en tout cas ce que tu ne trade pas pour le moment ^^).
Tu exchange vers du FIAT, uniquement au moment de récupérer tes sous (tout ou partie), sinon garde en stablecoin pour éviter de devoir déclarer aux impôts.
Le relevé des opérations de l’exchange, est un document que le fisc peut utiliser, donc si dessus on voit des mouvements vers le compte FIAT chez l’exchange, tu auras à coup sûr un redressement fiscal car tu n’as pas déclaré.